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Licence Credits

1. Licence d'utilisation

L'application Sparkium est une application propriétaire éditée par SPARKIUM, société par actions simplifiée au capital de 1 000 €, immatriculée au RCS d'Aix-en-Provence sous le numéro 104 527 940 (SIRET 104 527 940 00019, code APE 62.01Z), dont le siège social est situé 1 avenue Mistral, 13120 Gardanne — France, représentée par son Président Loïc PLA.

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à l'application — incluant le code source, le design, les interfaces, les algorithmes, les contenus et la marque — sont réservés et appartiennent exclusivement à SPARKIUM et à ses fondateurs.

En téléchargeant et en utilisant l'application, SPARKIUM concède à l'utilisateur un droit d'usage :

2. Restrictions d'utilisation

Sauf autorisation écrite préalable et expresse de SPARKIUM, il est strictement interdit :

Violation de licenceTout manquement aux présentes restrictions expose l'utilisateur à des poursuites civiles et/ou pénales sur le fondement du droit de la propriété intellectuelle français et européen.

3. Contenus tiers & partenariats

Sparkium peut intégrer des contenus provenant de partenaires ou de tiers, notamment :

Ces contenus demeurent la propriété exclusive de leurs ayants droit respectifs. Leur intégration dans Sparkium n'entraîne aucun transfert de propriété intellectuelle au profit de l'utilisateur.

Sparkium peut conclure des partenariats commerciaux avec des fournisseurs ou distributeurs de matériel électrique. Ces partenariats n'impliquent aucune obligation de choix pour l'utilisateur.

4. Marques & logos tiers

Les marques, dénominations sociales, logos et signes distinctifs de fabricants ou fournisseurs (tels que Legrand, Schneider Electric, Hager et autres) affichés dans l'application restent la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs.

Précision importanteSauf mention expresse de partenariat officiel, la présence d'une marque ou d'un logo dans Sparkium ne constitue pas une affiliation, un endorsement ou une relation commerciale officielle avec la société concernée.

Toute reproduction ou réutilisation non autorisée de ces marques ou logos en dehors de l'application Sparkium est strictement interdite.

5. Intelligence artificielle & algorithmes

Les algorithmes, modèles d'intelligence artificielle, logiques de calcul et traitements automatisés intégrés dans Sparkium sont la propriété exclusive de SPARKIUM et constituent des actifs stratégiques protégés.

Les résultats générés par l'IA — estimations, chiffrages, tableaux NF C 15-100, contrôles de conformité, recommandations — sont fournis à titre indicatif uniquement.

Responsabilité IALes outils d'intelligence artificielle ne remplacent en aucun cas l'expertise humaine, ni la responsabilité professionnelle de l'utilisateur. Toute décision technique ou réglementaire reste sous la responsabilité exclusive de l'utilisateur ou du professionnel qualifié.

6. Logiciels tiers & composants open-source

Sparkium intègre des bibliothèques open-source, des SDK et services tiers, notamment :

Ces éléments restent soumis à leurs licences respectives et ne sont pas couverts par la présente licence Sparkium.

Récapitulatif : 75 bibliothèques tierces directement intégrées. Sauf mention contraire, toutes sont distribuées sous licence MIT. Exceptions : xlsx (Apache 2.0), mammoth (BSD 2-Clause). Le code source et le texte intégral de chaque licence restent accessibles via le dépôt indiqué.

650 Industries, Inc. (Expo)

Source : github.com/expo/expo

Meta Platforms

Sources : github.com/facebook/react, github.com/facebook/react-native

Software Mansion

Source : github.com/software-mansion

Shopify, Inc.

Source : github.com/Shopify

TanStack (Tanner Linsley)

Source : github.com/TanStack/query

React Navigation (contributeurs)

Source : github.com/react-navigation/react-navigation

Marc Rousavy (Margelo)

Source : github.com/mrousavy

Christian Falch (Margelo)

Source : github.com/margelo/react-native-worklets-core

SheetJS

Source : github.com/SheetJS/sheetjs

Auteurs individuels

Bibliothèque Auteur
@react-native-async-storage/async-storage Krzysztof Borowy
@react-native-community/datetimepicker Martijn Swaagman
@react-native-community/netinfo Matt Oakes
@react-native-google-signin/google-signin Vojtech Novak
@react-native-menu/menu Jesse Katsumata
axios Matt Zabriskie
expo-speech-recognition jamsch
js-sha256 Chen Yi-Cyuan
mammoth (BSD 2-Clause) Michael Williamson
mitt Jason Miller
moment Iskren Chernev
native-webp-compressor (vendored) @dynlabs (react-native-image-to-webp)
pdf-lib Andrew Dillon
react-native-blob-util Ron Radtke
react-native-cloud-store xhmm (XHMM)
react-native-compressor numandev1
react-native-keyboard-aware-scroll-view Alvaro Medina Ballester
react-native-markdown-display Mient-jan Stelling, Tom Pickard et contributeurs
react-native-pdf Wonday
react-native-portalize Jérémy Barbet
react-native-safe-area-context Janic Duplessis
react-native-sortables Mateusz Łopaciński
react-native-ssl-pinning Max Toyberman
react-native-web Nicolas Gallagher
react-native-webview Jamon Holmgren
zod Colin McDonnell

Le texte intégral des licences MIT, Apache 2.0 et BSD 2-Clause est accessible via les dépôts indiqués. Les dépendances transitives de ces bibliothèques sont également distribuées sous des licences open-source compatibles (MIT, Apache 2.0, BSD, ISC). leur liste exhaustive peut être obtenue sur demande à contact@sparkium.fr.

7. Crédits graphiques & visuels

L'application peut utiliser des icônes, illustrations ou éléments graphiques issus de bibliothèques ou de prestataires tiers. Ces éléments sont utilisés conformément à leurs licences respectives.

Design & identité visuelle Sparkium :

Icônes : Fluent UI System Icons (licence Microsoft Corporation)

8. Évolution de la licence & des crédits

Les informations relatives à la licence et aux crédits peuvent être modifiées à tout moment afin de refléter les évolutions de l'application, des partenariats ou des obligations légales en vigueur.

Les utilisateurs seront informés de toute modification significative via une notification dans l'application ou par e-mail. La poursuite de l'utilisation après notification vaut acceptation des nouvelles conditions.

9. Droit applicable

La présente licence est soumise au droit français, et notamment aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Tout litige relatif à son interprétation ou à son exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

10. Contact

Pour toute question relative à la licence, aux droits d'utilisation ou aux crédits de l'application Sparkium :

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